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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARIS
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SPECTRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECTRA
ACTARIS S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93483977
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013

Présentation de la marque SPECTRA

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARIS domicilié(e) 50, avenue Jean-Jaurès,92120 MONTROUGE,FRANCE (dossier no 2248019) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 44/52, rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2248019) - 75020 - France.

La marque SPECTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECTRA est expirée depuis le 19 août 2013.

ACTARIS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , EUROTRI , THERMIFLU , FLUXI , DIREXI , AQUADIS , UNIMAG , PULSADIS , DELTA , MR4


ACTARIS S.A.S., Société par actions simplifiée - 50, avenue Jean-Jaurès,92120 MONTROUGE,FRANCE (dossier no 2248019) - 92120 - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - 44/52, rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2248019) - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357872 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357873 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248019 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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